- monopole temporaire
- временное исключительное право (напр. патентовладельца)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
MONOPOLE — Malgré son origine savante, le terme «monopole» – qui signifie «vente exclusive d’une denrée faite soit par un seul homme, soit par une compagnie» (Condorcet) – est passé depuis plusieurs siècles dans le langage courant. Fort d’une tradition… … Encyclopédie Universelle
Monopole — Ne doit pas être confondu avec monopôle. Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur est seul à vendre un produit ou un… … Wikipédia en Français
Monopole d'Etat — Monopole Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur est seul à vendre un produit ou un service donné à une multitude d’acheteurs.… … Wikipédia en Français
Monopole Naturel — Dans la théorie économique, une branche d activité est en situation de monopole naturel lorsque les économies d échelle y sont très fortes. Cette situation se présente le plus souvent lorsque l activité de la branche est fondée sur l utilisation… … Wikipédia en Français
Monopole naturel — Dans la théorie économique, une branche d activité est en situation de monopole naturel lorsque les économies d échelle y sont très fortes. Cette situation se présente le plus souvent lorsque l activité de la branche est fondée sur l utilisation… … Wikipédia en Français
Synergie (travail temporaire) — Pour les articles homonymes, voir Synergie (homonymie). Synergie Fondateurs M.Daniel Augereau Forme juridique … Wikipédia en Français
Rente de monopole — Rente de situation Une rente de situation est un surplus de rentabilité (parfois appelé surprofit) qu obtient une entreprise ayant un avantage compétitif. Cet avantage peut venir : d une plus grande efficacité technique : coûts moindres … Wikipédia en Français
Juriste en propriété intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant « … Wikipédia en Français
Propriete intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant « … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la … Encyclopédie Universelle